Le présent site internet

www.vroomcar974.com est édité par :
Dénomination sociale : Kartel Scoot
Forme juridique : SARL au capital de 1000 euros
Siège social : 413 avenue du beau pays Résidence Calice 97438 Sainte-Marie
Numéro SIRET : 91995430500018
Numéro RCS : 919 954 305 R.C.S. Saint-denis-de-la-reunion
Numéro de TVA intracommunautaire : FR12919954305
Téléphone : +262 692 47 07 17
Adresse e-mail : contact@vroomcar974.com
Directeur de la publication : Dijoux Florent

Hébergement

Le site est hébergé par la société Rocket.net, opérée par On-App Inc.
Siège social : 2531 Landmark Drive, Suite 104, Clearwater, FL 33761, États-Unis.
Téléphone : +1 678 905 5616
Site web : https://rocket.net
Localisation des données : Europe (Francfort, Allemagne).

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le propriétaire/gestionnaire, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site est mis à jour régulièrement par le propriétaire/gestionnaire. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Le propriétaire/gestionnaire de ce site s’efforcent de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie.

Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.

La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation pour faciliter les visites ultérieures et permettre des mesures de fréquentation.
L’utilisateur peut gérer ses préférences et retirer son consentement à tout moment via le module de gestion des cookies présent sur le site.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. Pour les clients ayant la qualité de consommateur, la juridiction compétente sera désignée selon les règles de droit commun.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).